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Marques déposées par monsieur Eric STAEL
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Solution by HYGEBAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

Solution by HYGEBAT
Monsieur Eric STAEL

Numéro de dépôt :
3511153
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/07/2017
Solution by HYGEBAT de Eric STAEL

Présentation de la marque Solution by HYGEBAT

Déposée le 4 juillet 2007 par monsieur Eric STAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Solution by HYGEBAT »

Le déposant est monsieur Eric STAEL domicilié(e) 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric STAEL domicilié(e) 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution by HYGEBAT est expirée depuis le 4 juillet 2017.

Eric STAEL a également déposé les autres marques suivantes : MINI-VOLI La mini volière de récupération à pigeon , HS HOLDING STAEL , HYGECO , SEB , ELECTROREPULSEUR ELECTRO-REPULSEUR , STAEL , Groupe STAEL


Monsieur Eric STAEL - 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France


Monsieur Eric STAEL - 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 29 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714282 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Machines-outils machines d'aspiration à usage industriel pompes (machines).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés.

Nettoyage de bâtiments (ménages), d'édifices (surfaces exterieures) ou de fenêtres. Desinfection dératisation.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.